Lamberts; Willems; Aerts; Bossuyt; Caprasse; Close; Drion; Jamin; Lambrecht; Steffens

Les Codes Larcier - Édition de base 2008 a jour au 1er janvier 2009; Droit civil et judiciaire (Tome I)

Larcier
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Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières. Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées telles que, par exemple, celles qui concernent les baux, les étrangers, la jeunesse, les malades mentaux, la propriété intellectuelle et industrielle, les divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation. On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres.

Paperback | Frans
21e druk | Verschenen in 2009
Rubriek:

  • NUR: Privaatrecht
  • ISBN-13: 9782804426187 | ISBN-10: 2804426181