Manuel KENDRIS 2007; pour la planification fiscale er successorale

Un outil indispensable pour la planification financière nationale et internationale. Le «Manuel KENDRIS» fournit dans une première partie fiscale des exemples de calcul d’impôts sur le revenu et sur la fortune. De plus, les principes de bases pour le calcul des impôts successoraux sont détaillés canton par canton. Ils sont complétés par un tableau indiquant les accords de réciprocité entre cantons. La Manuel KENDRIS contient également les conventions de double imposition en matière de successions conclues avec les principaux Etats de l'Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, France, Italie, Liechtenstein, Pays- Bas, Royaume-Uni, Suède) ainsi qu’avec les USA. Des informationssubstantielles concernant l’impôt sur le revenu et les impôts successoraux de ces pays concluent ce chapitre international. Dans sa seconde partie, juridique, le Manuel KENDRIS reproduit les extraits des textes légaux de la plupart des pays mentionnés cidessus en matière de dévolution légale et de réserves héréditaires.La terminologie juridique successorale suisse a été volontairement utilisée pour la traduction des textes afin d’en faciliter la lecture par des juristes suisses. Pour conclure, les experts de KENDRIS private SA ont établi une liste des références bibliographiques 2006 / 2007 en matière de successions, des décisions prononcées ou publiées en droit successoral suisse en 2006 et 2007 ainsi que des autorités compétentes en la matière.