Tex, Cornelis Anne den

Nederlandsche Jaarboeken Voor Regtsgeleerdheid en Wetgeving (7 )

Boek kunnen talrijke typefouten, ontbrekende tekst, afbeeldingen of index. Kopers kunnen een gratis gescande kopie van het originele boek (zonder typefouten) van de uitgever. 1845. Niet afgebeeld. Uittreksel: ... des lois, la date et le mode de leur publication en Belgique; et les dispositions speciales a la Belgique qui n'ont pas ete inserees dans la collection francaise. Cette serie comprend i8 vol., dont deux de tables. Elle s'arrete au 3i Decemb. I8i3. 2e Serie. Elle comprend les lois, arretes et reglemens generaux, emanes sous le gouvernement des Pays-Bas; depuis le 3o Decemb. I8i3 jusqu'au i6 Novemb. i83o. Cette serie, mise en ordre et annotee par M. A. Delebecqde, aujourd'hui avocat-general a la cour de cassation, est beaucoup plus complete que les autres recueils publics sous le gouvernement des Pays-Bas; tels que le Journal officiel et le Recueil de Remy. Elle est precedee d'une introduction tres interessante au point de vue de la publication des actes emanes des differens gouvernemens generaux de la Belgique en i8i3 et I8i4-Cette serie comprend 9 vol. gr. in 8. Le ioe vol., qui doit contenir les tables, n'a pas encore paru. 3e Serie. Elle comprend les actes legislatifs emane du gouvernement Belge, depuis la iTM proclamation du gouvernement provisoire, en date du a4Septemb. i83o, jusqu'a ce jour. Les deux premiers volumes comprennent les lois, arretes, etc., publies a la fin de i83o, en i83i et en i832. Chacune des annees subsequentes comprend un volume. L'annee i844 forme le i4e volume. Toutes les loin, proprement dites, sont annotees de la discussion aux chambres; les vol. i a 6, par M. Puisant; les vol. 7 a i0, par M. Deiebecque et les vol. suivans par M. Rauwet, conseiller a Bruxelles. Notice b...