Ordre public et arbitrage international a l'épreuve de la mondialisation

Le présent ouvrage apporte des réponses précises et concrètes aux questions sur l’avenir du droit international et celles relatives à l’actualité des théories sur les sources du droit à l’aube de la mondialisation. Dans sa démarche, l’auteur examine non seulement le droit tel qu’il se pratique, mais aussi et surtout ses prémisses philosophiques et idéologiques afin d‘élucider un droit en devenir qui doit concilier l’ordre et la liberté, la loi et la volonté, le droit et la justice. Plus concrètement, cet ouvrage étudie les principes et les règles auxquels ne peuvent déroger les arbitres, et au respect desquels doivent veiller les juges. Sont d‘abord examinés les principes d’ordre public procédural de source étatique, lesquels contribuent à la construction d’une véritable juridiction internationale et vont, parfois, jusqu’à garantir aux particuliers un droit d’accès universel à la juridiction arbitrale. L‘auteur s’interroge ensuite sur les limites d’ordre public à la compétence de l’arbitre, et propose une approche radicalement nouvelle à la problématique de l’arbitrabilité des litiges en la plaçant sur le terrain des conflits de compétence entre juridictions arbitrale et étatique. Dans son introduction à la nouvelle édition, l'auteur évoque la décision du Tribunal Fédéral Suisse, Tensacciai c. Terra Armata (ATF 132 III 389, du 8 mars 2006), qui a très récemment déchaîné les passions dans les milieux de l’arbitrage.