20 resultaten

Code pénal 2007

Gebonden — 104e druk — ISBN: 9782247069682

Cette 104e édition du Code pénal Dalloz présente une version à jour et complète du Code pénal, marquée cette année par les textes suivants : La loi du…

Code de procédure pénale 2007

48e druk — ISBN: 9782247069699

Cette 48e édition du Code de procédure pénale Dalloz est marquée par une intense activité législative et réglementaire: - la loi du 12 décembre 2005 e…

Larguier; Conte

Procédure pénale

21e druk — ISBN: 9782247069040

Soyer

Droit pénal et procedure pénale

Ingenaaid — 19e druk — ISBN: 9782275030142

Bouloc; Matsopoulou

Droit pénal général et procédure pénale

16e druk — ISBN: 9782247066018

Pradel

Droit pénal général

16e druk — ISBN: 9782254064090

Beernaert; Tulkens; Vandermeersch

Code pénal

Paperback — 8e druk — ISBN: 9782802723042

Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicable en matière pénale. Il n'a pas…

Code de la route 2006; commenté

6e druk — ISBN: 9782247066124

Code Dalloz Expert; code pénal, code de procédure pénale 2007 (2 livres + 1 CD-Rom)

4e druk — ISBN: 9782247069804

À jour de : - la loi du 12 décembre 2005 et son décret d'application du 30 mars 2006 sur le traitement de la récidive ; - la loi du 23 janvier 2006 …

Carbasse

Histoire du droit pénal et de la justice criminelle

2e druk — ISBN: 9782130554691

Franchimont; Jacobs

Manuel de procédure pénale

Gebonden — 2e druk — ISBN: 9782804420895

Manuel de procédure pénale La procédure pénale a considérablement évolué depuis 1989, année de la publication de la première édition du Manuel de proc…

Neue Technologie und Kriminalität: Neue Kriminologie?/ Nouvelles technologies et criminalité: nouvelle criminologie?

Ingenaaid — 1e druk — ISBN: 9783725308408

La France face au terrorisme; livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme

ISBN: 9782110061010

Le mance terroriste a profondément changé de nature. Comme la plupart de ses partenaires, la France a adapte ses moyens d'action a ce nouveau contexte…

Tribunal pénal international pour le Rwanda 2001; Receueil des ordonnances, décisions, judgements et arrêts

Paperback — ISBN: 9782802722847

Recueil des ordonnances, décisions, jugements et arrêts 2001.

Ambroise-Castérot

Le droit à l'aube du troisieme millénaire; mélanges offers à Jean Pradel

ISBN: 9782254064113

Bouckaert; Depré; Drumaux

Un instrument d'amélioration de qualité au sein du Ministere Public

ISBN: 9789046600641

Declerq

Eléments de procédure pénal

Paperback — ISBN: 9782802722526

Extrait du Répertoire pratique du droit belge Complément, tome IX, 2004, v° Procédure pénale Texte mis à jour au 15 mai 2006 Raoul Declerc…

Jansen; Montbrial

Violence; de la psychologie a la politique

Paperback — ISBN: 9782802723424

En novembre 2005, des manifestations d’une rare violence ont éclaté dans les banlieues françaises. Elles ont rappelé que la paix civile n’est jamais a…

Martin

Les regles internationales relatives a la tutte contre le terrorisme

Paperback — ISBN: 9782802723448

Le terrorisme constitue depuis des décennies une préoccupation majeure de la communauté internationale et un défi pour son Droit. Par l’adoption progr…

Mathias

Termes de droit pénal et procédure pénale

ISBN: 9782297000062

Présentation par l'éditeur les mots de la répression n'ont jamais été si nombreux. Les uns sont anciens et relèvent de ce qu'on pourrait appeler les …