25 resultaten

Mayaud

Code pénal 2008

Paperback — 105e druk — ISBN: 9782247074563

Cette 105e édition du Code pénal Dalloz présente une version à jour et complète du Code pénal, marquée cette année par les textes suivants : • la lo…

Code de procédure pénale 2008

Paperback — 49e druk — ISBN: 9782247074556

Bouloc

Procédure pénal

21e druk — ISBN: 9782247076659

Après les lois Perben ayant fixé les règles propres à la lutte contre la criminalité organisée et développé les modes de poursuite simplifiés, c'est l…

Bouloc

Droit pénal général

Paperback — 20e druk — ISBN: 9782247071487

L'entrée en vigueur d'un nouveau Code pénal n'a pas arrêté l'ardeur du législateur. Après les lois Perben I et II des 9 septembre 2002 et 9 mars 200…

Vandermeersch; Tulkens; Beernaert

Code pénal

Paperback — 9e druk — ISBN: 9782802724728

Le présent code reprend l'essentiel des textes internationaux, constitutionnels,légaux et réglementaires applicables en matière pénale. Il n'a pas la …

Code de la route 2007; commenté

Paperback — 7e druk — ISBN: 9782247071623

Chambon; Guéry

Droit et pratique de l'instruction préparatoire 2007-2008; Juge d'instruction - Chambre de l'instruction

6e druk — ISBN: 9782247069033

De quoi le juge d’instruction est-il saisi ? Quelle est sa liberté de qualification ? Quelles sont les limites de ses pouvoirs ? Quelles sont les règl…

Saint-Pierre

Le guide de la défense pénale

5e druk — ISBN: 9782247068500

Choisir un avocat, le consulter, prendre connaissance du dossier, en détenir une copie, argumenter, interroger les témoins ou demander une expertise t…

Leroy

Droit pénal général

2e druk — ISBN: 9782275031446

Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. Il trouve son expression dans le Code pénal promulgué en 1992, modifié de n…

Piquerez

Procédure pénale suisse; 2éme édition

Ingenaaid — 2e druk — ISBN: 9783725553891

Ce manuel de procédure pénale se situe entre le précis et le traité. Il est basé sur le "Traité de procédure pénale suisse", dont il constitue un cond…

Verges

Procédure pénale

2e druk — ISBN: 9782711009244

La procédure pénale est une discipline juridique difficile à appréhender. Tout à la fois passionnante et ardue, elle se trouve au cœur de conflits idé…

Le nouveau droit des peines: statuts juridiques des condamnés et tribunaux de l'application des peines; Actes du colloque organisé le 9 février 2007 par l'Institut des droits de l'homme du barreau de Bruxelles, Le Centre de recherches criminologiques d

Paperback — ISBN: 9782802724216

Après dix années de travaux, le droit des peines est sur le point de connaître d’importantes transformations avec l’entrée en vigueur progressive des …

Beliveau; Pradel

La justice pénale dans les droits canadien et francais; etude comparée d'un systeme accusatoire et d'un systeme inquisitoire

Paperback — ISBN: 9782802724469

Cet ouvrage expose la comparaison à chacune de ses étapes d’un procès pénal respectivement devant la justice canadienne et devant la justice française…

Bosly; Valkeneer; Beernaert; Cesoni; Rue; Delannay; Flore; Leroux; Lugentz; Magnien

Les infractions contres les biens

Ingenaaid — ISBN: 9782804425043

Véritable analyse détaillée et critique des infractions du Code pénal visées par les articles 461 à 566, cet ouvrage aborde de manière systématique et…

Cesoni

Nouvelles méthodes de lutte contre la criminalité, la normalisation de l'exception; Étude de droit comparé Belgique, États-Unis, Italie, Pays-Bas, Allemagne, France

Paperback — ISBN: 9782802722816

Au cours des deux dernières décennies, sous l’emprise de l’évocation des dangers provenant du crime organisé, des compétences nouvelles en matière pén…

Delrue

Faux en éncritures

Ingenaaid — ISBN: 9789046601259

Hartmann

Paix ex chatiment

Paperback — ISBN: 9782081206694

Pour la première fois, Florance Hartmann, porte-parole de Carla Del Ponte de 2000 à 2006, ouvre les portes interdites du Tribunal pénal international …

Martineau

Les juridictions pénales internationalisées un nouveau modele de justice hybride

ISBN: 9782233005168

RÉSUMÉ : Mémoire de DEA sur l'histoire des cinq juridictions pénales internationales. Analyse les circonstances de leur création par le Conseil de séc…

Maupas

L'essentiel de la justice penale internationale

Ingenaaid — ISBN: 9782297003834

L'essentiel de la Justice pénale internationale Le contenu du livre Ce livre présente en 10 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la co…

Moreau; Discepoli; Kuty; Roggen

Actualités de droit pénal

Paperback — ISBN: 9782802725077

Le professeur Françoise Roggen coordonne la conférence du cycle UB3 2007, tenu le 19 novembre(e 2007 consacrée à certaines actualités de droit pénal, …

Overath; Geron; Gheur; Matray

La responsabilité pénale des personnes morales

Paperback — ISBN: 9782804424718

Véritable révolution dans le droit pénal belge, la loi du 4 mai 1999 instaurant la responsabilité pénale des personnes morales est née de la volonté d…

Pazartzis

La répression pénale des crimes internationaux; justice pénale internationale

Ingenaaid — ISBN: 9782233005113

Cours donné à l'Institut des hautes études internationales de Paris 2 sur l'émergence d'un droit international pénal au XXe siècle, son champ d'applic…

Pradel; Danti-Juan

Manuel de droit pénal spécial; droit commun, droit des affaires

Paperback — ISBN: 9782254074068

Tanguay; Yves

Psychologie de l'enquête criminelle; la recherche de la vérité

Paperback — ISBN: 9782896350568

Le mot « enquête » signifie rechercher. Rechercher des indices, des preuves, recuillir des données matérielles, vérifier les alibis, etc. Mais enquête…

Zappala

La justice pénal internationale

ISBN: 9782707615633

Déportations, tortures, viols, « nettoyages » ethniques meurtres de civils, exécutions de masse : ce sont quelques-uns des crimes internationaux que l…